Pascal Bonitzer
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bonitzer (Pascal)
Objet:
membres des premier et deuxième collèges
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000799807
(source JORF)
nomination
24 Février 2004
24/02/2004
De:
Bonitzer (Pascal)
Objet:
membres des premier et deuxième collèges de la commission du soutien sélectif à la production
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000234794
(source JORF)
nomination
21 Février 2003
21/02/2003
De:
Bonitzer (Pascal)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2o Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000576240
(source JORF)
nomination
23 Février 1999
23/02/1999
De:
Bonitzer (Pascal)
Objet:
pour une période de deux sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2o Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1998-08-01
"
JORFTEXT000000754879
(source JORF)
nomination
20 Août 1998
20/08/1998
De:
Bonitzer (Pascal)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376
(source JORF)
nomination
27 Février 1990
27/02/1990